Droit des Successions et des Libéralités

Description

Par (auteur) Malaurie, Philippe; Par (auteur) Brenner, Claude

À propos de l”ouvrage

Le droit des successions est au coeur du droit des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire stabilité, le droit des successions et des libéralités a été profondément modifié en 2001 et 2006, transformant notamment l”ordre successoral et conférant davantage de droits au conjoint survivant. Depuis, de nombreuses réformes, à un rythme de plus en plus soutenu, touchent indirectement ou ponctuellement la matière.

Les auteurs livrent une connaissance à la fois théorique et pratique de ces règles renouvelées en les replaçant dans une perspective historique et raisonnée qui permet d”en saisir les grands mouvements aussi bien que les implications concrètes.

Ils présentent successivement les successions légales, les libéralités, les relations établies entre les unes et les autres, puis les règles du partage.

Points forts

• Des schémas pour mieux se représenter les subtilités de la matière
• Un ouvrage devenu un classique en la matière, par des auteurs reconnus et spécialistes

Flap / cover copy

Le droit des successions et des libéralités est celui de la mort et de la vie, des liens du sang et du coeur : son objet est d”organiser la transmission à titre gratuit des biens de mains en mains et des patrimoines de générations en générations. Il est la synthèse du droit privé, celui des personnes, de la famille, des biens et des obligations dont il forme comme le couronnement.
Après une extraordinaire stabilité – de Justinien à 2001 – le droit successoral français a été profondément transformé. Le 3 décembre 2001, une très forte promotion a été conférée au conjoint survivant. Le 23 juin 2006, une autre réforme considérable, d”inspiration nettement libérale, a modifié en profondeur les autres règles du droit successoral et des libéralités en touchant un peu à tout. Il faut en outre compter avec les nombreuses lois qui, sur fond d”individualisme et de déjudiciarisation, transforment incidemment la matière, à un rythme de plus en plus soutenu depuis quelques années.
À jour des évolutions les plus récentes, le présent ouvrage donne une connaissance à la fois théorique et pratique de ces règles renouvelées en les replaçant dans une perspective historique et raisonnée qui permet d”en saisir les grands mouvements aussi bien que les implications les plus concrètes.
Sont successivement présentées, la succession légale, les libéralités, puis les relations qui les unissent et enfin les règles du partage.

Biographical note

Philippe Malaurie était professeur émérite de l”Université Panthéon-Assas (Paris II).

Claude Brenner est professeur à l”Université Panthéon-Assas (Paris II).